COMPORTEMENTS ENTRAINANT L’EXCLUSION DE LA SOCIETE ETAT D’IVRESSE EN ACTION DE CHASSE.
INSULTES OU COMPORTEMENTS AGRESSIF ENVERS LES MEMBRES DE LA SOCIETE, LES MEMBRES DU BUREAU, LE GARDE ASSERMENTE ET LES AUTRES USAGERS DE LA NATURE.
REFUS FORMEL DE SE SOUMETTRE AUX STATUTS ET REGLEMENTS EN VIGUEUR.
INTERDICTIONS
PRETER SON FUSIL A UNE TIERCE PERSONNE
TIRER LES PIGEONS VOYAGEURS ET ESPECES PROTÉGÉES.
Non-RESPECT DES LIMITES DE GIBIER AUTORISES.
CHASSER SUR LES TERRITOIRES VOISINS OU PROPRIETES PRIVES.
CHASSER HORS DES LIMITES DE SECURITE COTES PELVES(JALONS COTE MAISONS.
EMPLOYER UN FURET (HORS FURETAGE ORGANISE.
CHASSER DANS LES MAÏS OU CULTURE FRAGILE.
L’AFFÛT OU L’ATTENTE A MOINS DE TROIS CENTS METRES D’UNE COUPE DE MAÏS OU ARRACHEUSE DE BETTERAVES/POMME DE TERRE.
TIRER SUR LES BOUTEILLES EN VERRE.
JETER DES BOUTEILLES CANETTES, PAPIER, PLASTIQUE DANS LA NATURE ET TOUT AUTRE COMPORTEMENT ALLANT A L’ENCONTRE DES REGLES EN VIGUEUR.
POUR TOUTES INFRACTIONS RELEVEES LE CONSEIL D’ADMINISTRATION SE REUNIRA POUR EVALUER LE DEGRE DE GRAVITE ET STATURA SUR LA SANCTION A APPLIQUER.
JOURS DE CHASSE SUPPRIMES AMENDE DE 15£ A 100£ OU EXCLUSION.
LES AMENDES DEVRONT ÊTRE REGLEES AVANT LE JOUR DE CHASSE SUIVANT.
LES JOURS DE LACHERS DE FAISANS OU FURETAGE IL NE SERA AUTORISE QU’UN SEUL LIEU DE STATIONNEMENT L’ANCIENNE DECHARGE
REGLES DE SECURITE IMPERATIVE (VOIR ANNEXE)
A LA CABANE AU PARKING LORS DES RASSEMBLEMENTS PARTAGE DE GIBIER.
FUSIL CASSE, CARTOUCHES ENLEVEES.SEMIS AUTOMATIQUE CULASSE OUVERTE.
NOTA
LE GARDE AURA LE DROIT DE FOUILLE DANS LES CARNIERS MEME DANS LES COFFRES.
PENDANT LA SAISON CHAQUE MEMBRE DE LA COMMISSION FAIT OFFICE DE GARDE
(QUANT AU RESPECT DU REGLEMENT )
SOYER PROPRE RAMASSEZ VOS CARTOUCHES, VOS EMBALLAGES DE CASSE CROÛTE ET BOISSON UTILISER LES POUBELLES
AGRAINAGE PLUS EAU ETE.
A COMPTER DE LA SAISON 2004/2005 DES EQUIPES DE QUATRES SOCIETAIRES SERONT MISES EN PLACE.
CHAQUE EQUIPE AURA UN AGRAINOIR A GERER( ENTRETIEN APPROVISIONNEMENT EN GRAIN ET EAU.
LES AGRAINOIRS ET LE GRAIN SONT FOURNIS PAR LA SOCIÉTÉ.
PLUS DE DETAIL SERONT DONNES A L’ASSEMBLÉE GENERALE
LE PRESIDENT
